Conditions Générales de Vente – Nosou

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Nosou,
dont le siège social est situé au 21 Avenue Amérigo Vespucci, 17000 La Rochelle, France, immatriculée au RCS sous
le numéro 910 118 389 00014, et toute personne physique ou morale, agissant en qualité de client particulier ou professionnel,
souhaitant commander des produits proposés par Nosou via son site internet ou son application mobile.

Nosou est spécialisée dans la restauration rapide et propose à la vente une sélection de plats et produits alimentaires préparés,
disponibles à la livraison ou en click and collect. Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes passées en ligne,
à l’exclusion de toute autre modalité de vente.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site internet ou l’application mobile de Nosou, au jour de la commande.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif mentionnant ses caractéristiques principales (ingrédients, poids, prix…).

Les photographies et illustrations ne sont pas contractuelles. Nosou se réserve le droit de modifier l’offre de produits à tout moment.

3. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander en les ajoutant à son panier. Avant validation, un récapitulatif permet
au client de vérifier le détail de sa commande et de corriger d’éventuelles erreurs.

La commande n’est définitive qu’après validation du paiement. Le client reçoit une confirmation par e-mail ou notification,
récapitulant les produits commandés, le mode de retrait ou de livraison choisi, et le prix total.

Nosou se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige avec le client ou d’indisponibilité des produits.

4. Prix et modalités de paiement

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Nosou se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment,
mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur la plateforme (carte bancaire, paiement mobile, etc.).

Aucune commande ne sera traitée sans paiement complet et préalable.

5. Livraison et retrait (Click and Collect)

Livraison : Nosou assure la livraison dans une zone géographique définie, précisée lors de la commande.
Les délais sont indicatifs et peuvent varier selon les conditions de circulation ou d’affluence.
Nosou ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au client ou à un tiers.

Click and Collect : Le client peut retirer sa commande dans l’un des points de retrait Nosou aux horaires précisés lors de la commande.
En cas de retard, les produits étant périssables, aucune réclamation ni remboursement ne sera accepté si le retrait dépasse un délai raisonnable.

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits alimentaires préparés,
susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
Toute commande validée est donc ferme et définitive, sauf annulation expresse acceptée par Nosou avant le début de la préparation.

7. Responsabilité

Nosou s’engage à fournir les produits dans le respect des normes en vigueur.
La responsabilité de Nosou ne pourra être engagée en cas de mauvaise utilisation ou conservation des produits après retrait ou livraison.

En cas de force majeure (ex. : grève, panne, intempérie), la responsabilité de Nosou ne saurait être engagée pour l’inexécution du contrat.

8. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des ventes.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose d’un droit d’accès, de rectification
et de suppression de ses données, en adressant une demande via notre formulaire de contact.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site et de l’application (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Nosou.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

10. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Nosou, sauf dispositions légales contraires.